• Le montant total doit être régularisé avant le 1er octobre
• Une amende de 2% par semaine de retard
• Le dépôt n'est pas remboursable dans le cas où l'équipe retire son inscription ou ne finalise pas le paiement.

• La ligue a le droit de gestion, de planification, de placement et jugement sur les divisions, les catégories et le calibre de jeu
• Le bris volontaire d'équipement sera pénalisé par une facture remise au joueur responsable (non-paiement = suspension indéfinie)
• La réparation est sous la responsabilité de Sports d'équipe de la capitale.
• Un chèque sans provision entraîne des 10$ de frais encaissé par la ligue (chèque sans fond)
• Aucun remboursement après confirmation d'inscription
• Tout joueur ou toute équipe qui n'a pas complété son inscription ne peut pas joué dans la ligue
• Les joueurs ou les équipes qui ne respectent pas les exigences, la structure, les règlements ou le personnel de la ligue peuvent se voir retirer le droit de participer aux ligues et activités de la SEC sans aucun rembourssement.

Pas de renouvellement automatique. Seules les équipes bien comportées sont réinvitées.

Soccer à 7:

• Une équipe doit se composer de 5 joueurs + gardien
• Une équipe avec 4 joueurs + gardien est considérée comme une situation de forfait
• Chaque équipe a le droit à 15 minutes pour trouver un joueur supplémentaire
• Possibilité d'emprunter un joueur d'une autre équipe de la même catégorie

Restrictions par catégorie:

• Un joueur régulier ne peut jouer pour une autre équipe que si celle-ci manque le minimum requis (voir point 3)
• Les joueurs séniors AA division 1 jouent uniquement en catégorie B
• Les joueurs séniors/collégiaux/universitaires AAA ne peuvent pas jouer dans la ligue (exception pour les filles en catégorie B)
• Les joueurs séniors AAA et AA division 1 ne peuvent pas jouer dans la ligue féminine
• Les joueurs séniors AA division 1 ne peuvent pas jouer dans le C1, C2 et C3
• Les joueurs séniors AA division 2ne peuvent pas jouer dans le C2 et C3

• La consommation près des bancs (avant, pendant, après) est interdite
• La participation avec odeur d'alcool ou signes d'ébriété est interdite

Saison régulière:

• Chaque équipe joue 20 parties
• La durée d'une partie est de 90 minutes (2 × 40 min + 5 min réchauffement + 2 min repos + 3 min de transition)
• Pas de tir de barrage

Séries éliminatoires:

• Chaque équipe joue au minimum 2 parties
• Un joueur ne peut pas jouer pour 2 équipes dans la même categorie
• En cas d’égalité, une prolongation de 5 minutes (but en or) est jouée, suivie de tirs de barrage
• Tous cas de fraude, entraîne une défaite par défaut (3-0) sans points de bonne conduite
• Tirs de barrage : 5 joueurs effectuent un tir à tour de rôle (2 filles, 3 garçons). Si l’égalité persiste, un joueur de chaque équipe tire jusqu’à désignation d’un gagnant
• Les 4 meilleures équipes jouent les demi-finales (sur le nouveau tableau des séries)

• Son comportement manque de bonne conduite selon le jugement de l’arbitre
• Elle n’a plus de joueuse
• Elle ne dispose pas d'un nombre suffisant de joueurs pour jouer le match

Critères d'admissibilité aux séries:

• Toute équipe ayant moins de 2 forfaits durant la saison régulière
• Toute équipe ayant moins de 25 cartons rouges (jaunes et rouges)
• Toute équipe ayant moins de 5 cartons rouges
• Tout joueur ayant joué au moins 3 matchs en saison régulière, (gardien exclu)
• Tout joueur ayant moins de 3 expulsions en saison régulière (voir point 9)
• Tout joueur ayant moins de 7 cartons jaunes en saison régulière (voir point 9)

Perte de franchise:

• Toute équipe accumule plus de 2 forfaits durant la saison régulièr, elle perd sa franchise (saison actuelle + prochaine)
• Toute équipe accumule plus de 30 cartons (jaunes et rouges), elle perd sa franchise la saison prochaine

Une équipe qui perd sa franchise n’est pas remboursée.

Il n'y a pas de renouvellement automatique des franchises pour l'année suivante. Seule les équipes s'étant bien comporté seront réinvitées.

Suspensions pour expulsion (carton rouge ou 2 jaunes):

• 1ère expulsion: suspendu pour 1 match minimum
• 2ème expulsion: suspendu pour 3 matchs minimum
• 3ème expulsion: suspendu pour 5 matchs minimum + exclusion aux séries

Accumulation de cartons jaunes:

Responsabilités:

• Le joueur doit purger sa suspension
• Aucun communiqué ne sera envoyé pour confirmation
• Le coordonnateur communique avec le capitaine de l'équipe concernée en cas de modification ou révision de la décision
• Selon l'autorité du coordonateur il peut sanctionner un incident qui ne concorde pas avec la philosophie de jeu (ligue réactive), après enquête
• Selon l'autorité du coordonateur il peut sanctionner sévèrement un geste inapproprié posé par un ou des joueurs suite à une décision arbitrale
• L'arbitre peut modifier sa décision après vérification à la fin du match
• Le joueur expulsé doit quitter le terrain et le banc
• Le joueur suspendu ne peut jouer avec aucune équipe pendant la suspension

Plaintes pour joueurs non-admissibles:

• Doivent être envoyées par courriel ou inscrites sur feuille de match
• Aucun délai pour porter la plainte
• L'équipe fautive perd le match par défaut
• Une équipe coupable plus de 2 fois est éxclue de la ligue

Aucun protêt est accepté sur jugement d'arbitre (sauf incident étudié par coordonnateur).

Partie perdue par forfait ou défaut: aucun point

Bonus de bonne conduite (1 point par match):

Critères de départage (ordre de priorité):

1. Nombre de points total (points + bonne conduite)
2. Nombre de victoires
3. Différentiel pour/contre
4. Nombre de points pour
5. Nombre de victoires entre les équipes concernées
6. Bonne conduite (nombre de cartons)

Temps de jeu:

• 2 × 40 minutes
• 2 minutes de repos entre les demies

Configuration de jeu:

• Minimum en tout temps: 4 gars + 2 filles
• Si gardien est une fille: 2 filles sur le jeu
• 15 minutes pour atteindre le minimum (sinon forfait)

Règles spéciales:

• Touches: Au pied (coup franc indirect)
• Tacles: Interdits sur adversaire
• Distance adversaire: 5 mètres sur coups francs
• Ballon au plafond: Indirect à l'endroit du contact
• Changements: En tout temps à la ligne centrale

Buts et pénaltys:

• Buts de fille = 1 but (même pour gars)
• Pénalty: 9 mètres du but
• Coup de pied de but: peut compter (coup franc direct)
• Coup d'envoi: peut compter un but

Sanctions:

Administratif:

• Feuilles de match complètes au début
• Chandails même couleur avec numéro
• Un joueur = une équipe en séries

Note: Toutes autres règles suivent les Lois du Jeu de la FIFA. Règlements modifiables sans avis préalable.